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patente médecin
patente multi-activités
patentes
droits des patentes
tarifs des patentes
simulateur patente
Patente
est ce que la patente est obligatoire pour louer sa maison
Tarif des patentes
Consulter l'annexe des tarifs des patentes
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Patente, comment ça marche
Qu'est-ce que la patente ? comment se calcule la patente ? qu'est-ce qu'un "patenté" ?
Lire la suite sur https://www.ccism.pf/la-ccism/votre-ccism/patente-comment-ca-marche/qu-est-ce-que-la-patente
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Patente : quels sont vos droits et vos obligations ?
[...] ou toute société et entreprise qui exerce à titre permanent ou temporaire une activité professionnelle non salariée (commerce, industrie, prestation de service…). La patente n’est pas une autorisation administrative d’exercer mais une cont [...]
Lire la suite sur http://www.impot-polynesie.gov.pf/documentation/les-depliants-d-information/droits-et-obligations/vous-prenez-une-patente-quels-sont
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Patente, déclaration d'inscription, de modification ou de radiation pour les activités non commerciales
Télécharger le document pour toute déclaration d'inscription, de modification ou de radiation pour les activités non commerciales (NC)
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Presse | Caisse de Prévoyance Sociale - Page 41
[...] 4,02% depuis le 1er janvier 2011.
Cette mesure ne concerne que ceux qui touchent une pension de retraite supérieure à 74 000 Fcfp.
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Election du président du CA RNS
Ce vendredi 11/0 [...]Lire la suite
Presse | Caisse de Prévoyance Sociale - Page 41
[...]
Information siège social de la CPS
Les guichets de l'Agence comptable (caisse) du siège social vous accueilleront désormais au 2ème étage à partir du lundi 02 mai 2011. Exceptionnellement, les horaires d' [...]Lire la suite
Presse | Caisse de Prévoyance Sociale - Page 41
[...] 51% Ã 4,02% depuis le 1er janvier 2011.
Cette mesure ne concerne que ceux qui touchent une pension de retraite supérieure à 74 000 Fcfp.
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Election du président du CA RNS
Ce vendredi [...]Lire la suite
Presse | Caisse de Prévoyance Sociale - Page 41
[...] poser à la Direction des Impôts et des Contributions directes.
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Régime de solidarité : prestations familiales
La CPS informe les allocataires du régime de solidarité (RST) qu'à co [...]Lire la suite
Presse | Caisse de Prévoyance Sociale - Page 41
[...] a Journée mondiale de la Sécurité et de la Santé au Travail, le Ministère de l'Education, le Lycée Polyvalent du Taaone et la CPS ont signé ce jeudi 28 avril 2011 à 14h00 dans les locaux du Lycée une convention cadre de partenariat pour l'in [...]Lire la suite
Presse | Caisse de Prévoyance Sociale - Page 41
[...] des prestations familiales est effectué à partir du 20 de chaque mois, au lieu du 7. Merci pour votre compréhension.
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Retraités salariés : taux de cotisation en assurance maladie
[...]Lire la suite
Presse | Caisse de Prévoyance Sociale - Page 41
[...] 51% Ã 4,02% depuis le 1er janvier 2011.
Cette mesure ne concerne que ceux qui touchent une pension de retraite supérieure à 74 000 Fcfp.
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Election du président du CA RNS
Ce vendredi [...]Lire la suite
Presse | Caisse de Prévoyance Sociale - Page 41
[...] des prestations familiales est effectué à partir du 20 de chaque mois, au lieu du 7. Merci pour votre compréhension.
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Retraités salariés : taux de cotisation en assurance maladie
[...]Lire la suite
Presse | Caisse de Prévoyance Sociale - Page 41
[...] xceptionnellement, les horaires d'ouverture au public seront de 7h30 à 15h00 ce jour là . Dès le 03 mai, les horaires d'ouverture au public seront de 7h00 à 15h30. Merci pour votre compréhension.
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[...]Lire la suite
Dossiers à remplir en ligne – SCA – DGEN
[...] ps://www.service-public.pf/dgen/wp-includes/js/dist/vendor/wp-polyfill-dom-rect.min.js?ver=3.42.0">' );( window.URL && window.URL.prototype && window.URLSearchParams ) || document.write( '
