La présence de certaines substances toxiques dans les denrées alimentaires est règlementée. Des seuils de toxicité sont déterminés et la présence d’une substance à des concentrations supérieures aux limites règlementaires peut rendre une denrée impropre à la consommation.

  • résidus de pesticides
    • Arrêté n° 231/CM du 6 février 2009, portant fixation des limites maximales en résidus de pesticides de certains produits végétaux destinés à l’alimentation humaine
  • résidus de médicaments vétérinaire
  • isotopes radioactifs
    • Arrêté n° 1319 CM du 8 septembre 2016 relatif à certains produits originaires ou en provenance du Japon suite à l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima le 11 mars 2011
  • autres contaminants
    • article 6 de la Délibération n° 77-116 du 14 octobre 1977 :
      • Art. 6.— Des arrêtés du conseil des ministres fixeront les normes sanitaires et qualitatives auxquelles devront satisfaire les animaux, les denrées animales et les denrées d’origine animale pour être reconnus propres à la consommation. A défaut, les normes applicables seront celles établies par la commission du codex alimentarius, puis, dans le silence de celle-ci, par la réglementation européenne, puis, dans le silence de ces dernières, par la réglementation nationale.
  • normes européenne (JOUE) :
    • Règlement (CE) n°1881/2006 du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires :
      • Nitrate (Section 1),
      • Mycotoxines (2),
      • Métaux (3), 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD) (4),
      • Dioxines et PCB (31) (5),
      • Hydrocarbures aromatiques polycycliques (6)
    • Pesticides :
      • Règlement (UE) no 396/2005 du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil :

Voir aussi