Passer au contenu
  • La douane

    Ses missions

    Son organisation

    Ses métiers et concours

    Organigramme

    Actualités

    Nous contacter

    • Ses missions
    • Son organisation
    • Ses métiers et concours
    • Organigramme
    • Actualités
    • Nous contacter
  • Particuliers

    Je déménage en Polynésie française

    Je voyage

    > En Polynésie française
    > En France métropolitaine
    > Avec de l’argent liquide

    Je déclare mes achats réalisés à l’étranger

    J’importe

    > Des véhicules
    > Des marchandises
    > Colis postaux

    Je navigue

    > Les formalités d’entrées et de sortie de Polynésie française de navire
    > Importation définitive

    J’utilise un bordereau de vente en détaxe

    • Je déménage en Polynésie française
    • Je voyage
      • En Polynésie française
      • En France métropolitaine
      • Avec de l’argent liquide
    • Je déclare mes achats réalisés à l’étranger
    • J’importe
      • Des véhicules
      • Des marchandises par avion ou bateau
      • Colis postaux
    • Je navigue
      • Les formalités d’entrées et de sortie de Polynésie française de navire
      • Importation définitive
    • J’utilise un bordereau de vente en détaxe
  • Professionnels

    Les services aux entreprises

    > La CCE

    La procédure de dédouanement

    > Le dédouanement des marchandises
    > Le tarif douanier
    > Classement des marchandises
    > Nomenclature tarifaire

    La simulation d’une taxation

    Les régimes préférentiels

    > L’origine préférentielle
    > REX

    Les régimes douaniers économiques

    La fiscalité douanière

    > Les droits et taxes applicables

    Autres procédures

    > Le RTC
    > Le carnet ATA

    • Les services aux entreprises
      • La CCE
    • La procédure de dédouanement
      • Le dédouanement des marchandises
      • Le tarif douanier
      • Le classement des marchandises
      • Nomenclature tarifaire
    • La simulation d’une taxation
    • Les régimes préférentiels
      • L’origine préférentielle
      • REX
    • Les régimes douaniers économiques
    • La fiscalité douanière
      • Les droits et taxes applicables
    • Autres procédures
      • Le RTC
      • Le carnet ATA
  • Règlementations
  • FENIX
  • Actualités
Réglementations généralesteaproxi2025-01-13T23:47:06+01:00
  1. Home
  2. Règlementations
  3. Réglementations générales

Pour les professionnels

  • Les services aux entreprises
    • La CCE
  • La procédure de dédouanement
    • Le dédouanement des marchandises
    • Le tarif douanier
    • Le classement des marchandises
    • Nomenclature tarifaire
  • La simulation de taxation
  • Les régimes préférentiels
    • L’origine préférentielle
    • REX
  • Les régimes douaniers économiques
  • La fiscalité douanière
    • Les droits et taxes applicables
  • Autres procédures
    • Le RTC
    • Le carnet ATA

Règlementations

  • Réglementations générales
    • Espèce
    • Origine
    • Valeur
    • Dédouanement et simulation de taxation
    • Les biens culturels
    • Le tarif des douanes
  • Réglementations particulières et prohibitions
    • Les appareils de radiocommunication
    • Les armes
    • Médicaments, stupéfiants, psychotropes
    • Les mouvements transfrontaliers d’argent liquide
    • L’importation des animaux
    • Les obligations sanitaires et phytosanitaires
    • Les espèces protégées
    • Les contrefaçons
    • Les perles
  • Autres thématiques
    • Le code des Douanes
    • FETIA
    • Notes aux opérateurs

Règlementations générales

Espèce

Origine

Valeur

Dédouanement et simulation de taxation

Les biens culturels

Le tarif des douanes

–

Services

La douane
Particuliers
Professionnels

Règlementations
Fenix
Pages légales

Horaires d’ouverture pour les bureaux de Faa’a Fret et Papeete Port

Du lundi au vendredi
De 07h à 15h30

Services

La douane
Particuliers
Professionnels
Réglementation
Fenix

Horaires d’ouverture pour les bureaux de Faa’a Fret et Papeete Port

Du lundi au vendredi
De 07h à 15h30

Bascule de la zone de la barre coulissante
Page load link
Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité

Outils d’accessibilité

  • Augmenter le texteAugmenter le texte
  • Diminuer le texteDiminuer le texte
  • Niveaux de grisNiveaux de gris
  • Haut contrasteHaut contraste
  • Contraste négatifContraste négatif
  • Arrière-plan clairArrière-plan clair
  • Liens soulignésLiens soulignés
  • Police lisiblePolice lisible
  • Réinitialiser Réinitialiser
  • Accéder à la FAQAccéder à la FAQ
  • Nous contacterNous contacter
Aller en haut