Notes aux opérateurs

  • Importations des cimentiers dans le cadre de la mise en place de FETIA

  • Mesures fiscales pour l’année 2025

  • Rappel – pièces de rechanges, équipements et matériels servant aux opérations de réparation d’un navire sous admission temporaire

  • Evolution de la réglementation à l’importation pour les matériels perlicoles

  • Procédure relative à la déclaration FENIX pour les produits non végétaux de pays infestés

  • Enlèvement des marchandises par les gestionnaires de 3 MAD portuaires – notions d’enlèvement et d’apurements dans FENIX

  • JO 2024 Suppression de la représentation fiscale pour les sociétés affilées

  • Modifications des instructions cadre frets maritime aérien et express

  • Documents à joindre au DAUP

  • Prise en charge informatisée des hydrocarbures (pétrole et gaz) et des huiles usagées – Mesure transitoire