La d\u00e9mat\u00e9rialisation est la gestion de mani\u00e8re \u00e9lectronique, pendant la phase de consultation, de tous les \u00e9changes d\u2019informations et de documents entre les candidats et l\u2019acheteur public, puis, pendant la phase d\u2019ex\u00e9cution, les \u00e9changes, par voie \u00e9lectronique, d\u2019informations, de documents tels que les factures, ou de d\u00e9cisions entre le titulaire du march\u00e9 public et l\u2019acheteur public.<\/p>\n
Les avantages de la d\u00e9mat\u00e9rialisation des march\u00e9s publics\u00a0:<\/p>\n
<\/p>\n<\/div><\/div><\/div>
L\u2019obligation de d\u00e9mat\u00e9rialiser les proc\u00e9dures de passation des march\u00e9s publics :<\/u><\/strong><\/p>\n L\u2019ensemble des proc\u00e9dures de passation des march\u00e9s publics va \u00eatre progressivement d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9. L\u2019obligation de d\u00e9mat\u00e9rialisation des proc\u00e9dures de passation des march\u00e9s s\u2019\u00e9tend :<\/p>\n \u00c0 noter que la passation d\u2019un march\u00e9 public dont le montant estim\u00e9 du besoin est inf\u00e9rieur au seuil ci-dessus n\u2019est pas soumise \u00e0 une obligation de d\u00e9mat\u00e9rialisation. C\u2019est \u00e0 l\u2019acheteur public de d\u00e9cider s\u2019il souhaite d\u00e9mat\u00e9rialiser sa proc\u00e9dure de passation ou conserver le support papier. Dans ce cas, il le pr\u00e9cise dans les documents de consultation.<\/p>\n Ainsi, tous les \u00e9changes pendant la proc\u00e9dure de passation des march\u00e9s publics devront \u00eatre d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9s. Cela concerne :<\/p>\n L\u2019obligation de transmettre les factures par l\u2019outil Chorus Pro :<\/u><\/strong><\/p>\n L\u2019obligation faite aux titulaires de march\u00e9s publics de d\u00e9poser leurs factures par voie \u00e9lectronique et cons\u00e9quemment aux acheteurs publics de les accepter entrera en vigueur :<\/span><\/p>\n La facult\u00e9 de d\u00e9mat\u00e9rialiser les \u00e9changes d\u2019informations et de documents pendant l\u2019ex\u00e9cution des march\u00e9s publics <\/u><\/strong>:<\/span><\/p>\n Le march\u00e9 peut pr\u00e9voir que les \u00e9changes en cours d\u2019ex\u00e9cution de march\u00e9, ou certains d\u2019entre eux, seront d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9s. Cela doit faire l\u2019objet d\u2019une clause explicite dans le cahier des charges du march\u00e9 (par exemple, dans le CCAP) et clairement r\u00e9dig\u00e9e, \u00e0 laquelle le titulaire du march\u00e9 ne pourra s\u2019opposer.<\/span><\/p>\n En revanche, si l\u2019acheteur public ne le souhaite pas, le titulaire ne peut imposer la d\u00e9mat\u00e9rialisation de ses transmissions.<\/span><\/p>\n Ainsi, la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics peut \u00eatre utilis\u00e9e pour tous les \u00e9changes qui peuvent intervenir pendant l\u2019ex\u00e9cution du march\u00e9 ou pour la transmission de documents d\u2019ex\u00e9cution, comme par exemple, les modifications de contrat (avenants notamment) ou la notification des bons de commande et\/ou des ordres de service.<\/span><\/p>\n En effet, elle garantit la tra\u00e7abilit\u00e9 et permet de d\u00e9terminer de fa\u00e7on certaine la date et l\u2019heure de la r\u00e9ception de la notification des informations ou documents \u00e9chang\u00e9s.<\/span><\/p>\n L\u2019obligation de publier les donn\u00e9es des march\u00e9s publics :<\/u><\/strong><\/p>\n Dans le cadre de la d\u00e9mat\u00e9rialisation des proc\u00e9dures de passation des march\u00e9s publics, les acheteurs publics doivent obligatoirement publier un certain nombre de donn\u00e9es sur les march\u00e9s publics pass\u00e9s et\/ou modifi\u00e9s ainsi que des donn\u00e9es relatives \u00e0 la d\u00e9claration d\u2019un sous-traitant et \u00e0 la modification de l\u2019acte sp\u00e9cial de sous-traitance.<\/p>\n Les acheteurs publics mettent \u00e0 disposition sur la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics, au plus tard le 31 janvier de l\u2019ann\u00e9e suivant la date de notification du march\u00e9 au titulaire, les donn\u00e9es des march\u00e9s publics conclus et modifi\u00e9s r\u00e9pondant \u00e0 un besoin dont la valeur est \u00e9gale ou sup\u00e9rieure \u00e0 3M XPF HT.<\/p>\n La liste des donn\u00e9es de march\u00e9s \u00e0 mettre \u00e0 disposition est fix\u00e9e par arr\u00eat\u00e9 et rappel\u00e9e aux points 13.2 \u00e0 13.4 ci-apr\u00e8s.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> Oui, la passation apr\u00e8s le 1er<\/sup> septembre 2025 d\u2019un march\u00e9 subs\u00e9quent \u00e0 un accord-cadre dont la valeur estim\u00e9e du besoin est \u00e9gale ou sup\u00e9rieur \u00e0 35 M XPF HT notifi\u00e9 avant ou apr\u00e8s le 1er<\/sup> septembre 2025, entre dans le champ d\u2019application des obligations de d\u00e9mat\u00e9rialisation des march\u00e9s publics.<\/p>\n Il est toutefois pr\u00e9f\u00e9rable de pr\u00e9ciser ce point dans les clauses contractuelles de l\u2019accord-cadre qu\u2019il soit mono ou multi-attributaire, en signant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, un avenant \u00e0 l\u2019accord-cadre initial.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> La plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Te ariari \u00bb (https:\/\/teariari.gov.pf<\/a>) est l\u2019outil de d\u00e9mat\u00e9rialisation des proc\u00e9dures de passation des march\u00e9s publics en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise. Elle est mise gratuitement \u00e0 disposition de l\u2019ensemble des acheteurs publics et des op\u00e9rateurs \u00e9conomiques.<\/p>\n Son utilisation est obligatoire et exclusive<\/strong>. Aucune autre plateforme n\u2019est autoris\u00e9e par le Code polyn\u00e9sien des march\u00e9s publics.<\/span><\/p>\n<\/div><\/div><\/div> Les acheteurs publics concern\u00e9s par l\u2019obligation de d\u00e9mat\u00e9rialisation des proc\u00e9dures soumis au Code polyn\u00e9sien des march\u00e9s publics sont : la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise (minist\u00e8res, services administratifs et institutions : Assembl\u00e9e, Conseil \u00e9conomique, social, environnemental et culturel de la Polyn\u00e9sie (CESEC), Autorit\u00e9 de la concurrence) et ses \u00e9tablissements publics (EPA, EPIC et EPE) ainsi que les communes de Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise, leurs \u00e9tablissements publics de coop\u00e9ration intercommunale (EPCI) et les syndicats intercommunaux ou mixtes.<\/p>\n Ainsi, tous les march\u00e9s concern\u00e9s de ces acheteurs publics doivent \u00eatre d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9s sur la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> La Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise s\u2019est dot\u00e9e d\u2019un outil centralis\u00e9 pour la d\u00e9mat\u00e9rialisation des proc\u00e9dures de passation des march\u00e9s publics\u00a0: la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics d\u00e9nomm\u00e9e Te ariari (La transparence)\u00a0:https:\/\/teariari.gov.pf<\/a><\/p>\n Cette plateforme, exploit\u00e9e par la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise, est gracieusement mise \u00e0 la disposition de l’ensemble des acheteurs publics soumis aux dispositions du Code polyn\u00e9sien des march\u00e9s publics et des op\u00e9rateurs \u00e9conomiques qui soumissionnent aux march\u00e9s publics.<\/p>\n La plateforme garantit la s\u00e9curit\u00e9, la confidentialit\u00e9, l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la tra\u00e7abilit\u00e9 des \u00e9changes. L\u2019utilisation de la plateforme simplifie les t\u00e2ches incombant \u00e0 l\u2019acheteur public\u00a0: une partie de ces t\u00e2ches est automatis\u00e9e, la proc\u00e9dure est s\u00e9curis\u00e9e par l\u2019utilisation de l\u2019horodatage et du chiffrement.<\/p>\n Elle repose aujourd\u2019hui sur la solution Safetender de l\u2019\u00e9diteur Omnikles, choisie dans le cadre d\u2019un march\u00e9 public.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> La plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics permet \u00e0 l’acheteur public d’effectuer les actions suivantes :<\/p>\n 1\u00b0 S’identifier et s’authentifier ;<\/p>\n 2\u00b0 Mettre \u00e0 disposition des documents de la consultation ;<\/p>\n 3\u00b0 R\u00e9ceptionner et conserver des candidatures et des offres, y compris hors d\u00e9lais ;<\/p>\n 4\u00b0 De r\u00e9pondre aux questions soumises par les op\u00e9rateurs \u00e9conomiques en cours de proc\u00e9dure ;<\/p>\n 5\u00b0 Acc\u00e9der \u00e0 un service de courrier recommand\u00e9 \u00e9lectronique ;<\/p>\n 6\u00b0 Acc\u00e9der \u00e0 un historique des \u00e9v\u00e8nements permettant l’enregistrement et la tra\u00e7abilit\u00e9 des actions ayant eu lieu sur la plateforme notamment le retrait et le d\u00e9p\u00f4t de documents ;<\/p>\n 7\u00b0 Mettre \u00e0 disposition, sous un format ouvert et librement r\u00e9utilisable, les donn\u00e9es des march\u00e9s publics conclus et modifi\u00e9s l’ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> La plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics respecte les exigences fix\u00e9es dans les r\u00e9f\u00e9rentiels g\u00e9n\u00e9raux de s\u00e9curit\u00e9, d’interop\u00e9rabilit\u00e9 et d’accessibilit\u00e9 en vigueur.<\/p>\n Les fonctionnalit\u00e9s de la plateforme r\u00e9pondent aux exigences techniques, de s\u00e9curit\u00e9 et d\u2019accessibilit\u00e9 suivantes, pr\u00e9vues par le Code polyn\u00e9sien des march\u00e9s publics :<\/p>\n La plateforme accepte les fichiers commun\u00e9ment disponibles et notamment les fichiers aux formats .XML et .JSON\u00a0;<\/p>\n Les d\u00e9p\u00f4ts, par l’op\u00e9rateur \u00e9conomique, de documents sur la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics donnent imm\u00e9diatement lieu \u00e0 l’envoi d’un accus\u00e9 de r\u00e9ception automatique portant les mentions suivantes\u2009:<\/p>\n S\u2019agissant d\u2019un t\u00e9l\u00e9service, la plateforme a fait l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure d\u2019homologation de s\u00e9curit\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la loi du pays n\u00b02017-30 du 2 novembre 2017 relative \u00e0 la d\u00e9mat\u00e9rialisation des actes des autorit\u00e9s administratives et aux t\u00e9l\u00e9services. Une analyse de risques suivant la m\u00e9thodologie EBIOS RM\u00a0et des tests d\u2019intrusion\u00a0ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> Le fuseau horaire de r\u00e9f\u00e9rence de la plateforme est celui de Tahiti (UTC-10). Cette information doit \u00eatre rappel\u00e9e dans les documents de la consultation. L\u2019heure limite de remise des plis est l\u2019heure \u00e0 Tahiti.<\/p>\n Cette information des soumissionnaires est essentielle car il existe trois fuseaux horaires en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise\u00a0: Gambiers (UTC-9), Marquises (UTC-9\u00a0:30), Tahiti (UTC-10).<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> Non. Aucun outil \u00e9lectronique autre que la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics n\u2019est autoris\u00e9 par le Code polyn\u00e9sien des march\u00e9s publics pour d\u00e9mat\u00e9rialiser les proc\u00e9dures de passation des march\u00e9s publics.<\/span><\/p>\n<\/div><\/div><\/div> Si vous \u00eates un acheteur public de la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise (minist\u00e8re, service, \u00e9tablissement public), la direction de la commande publique assure l\u2019administration des comptes utilisateurs de vos agents. Elle peut cr\u00e9er ou supprimer un compte utilisateur.<\/p>\n Veuillez la contacter \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique suivante\u00a0:<\/p>\n supportsiha.dco@administration.gov.pf<\/a><\/p>\n Si vous \u00eates un acheteur public ne relevant pas de la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise, veuillez contacter l\u2019administrateur de votre entit\u00e9.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> La plateforme \u00ab\u00a0Te ariari\u00a0\u00bb permet \u00e0 l\u2019acheteur public d\u2019acc\u00e9der \u00e0 un espace appel\u00e9 \u00ab\u00a0plateforme \u00e9cole\u00a0\u00bb\u00a0ou \u00ab bac \u00e0 sable \u00bb afin de pouvoir s\u2019entrainer aux fonctionnalit\u00e9s de la plateforme.<\/p>\n Cet espace est disponible \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0:<\/p>\n https:\/\/preprod-safetender.omnikles.com\/#\/signin<\/a><\/p>\n Il permet l\u2019appropriation des r\u00e8gles et des modalit\u00e9s de fonctionnement de la plateforme.<\/p>\n Les formations aux utilisateurs sont aussi dispens\u00e9es dans cet environnement.<\/p>\n La direction de la commande publique organise des sessions de formation \u00e0 destination des utilisateurs des acheteurs publics.<\/p>\n Le programme de formation et le calendrier sont disponibles \u00e0 l\u2019adresse\u00a0suivante :\u00a0 https:\/\/www.service-public.pf\/marchespublics\/espace-acheteurs-publics\/<\/a><\/p>\n Des webinaires sont \u00e9galement r\u00e9guli\u00e8rement organis\u00e9s.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n
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<\/i><\/i><\/span>1.3 Les march\u00e9s subs\u00e9quents \u00e0 un accord-cadre lanc\u00e9 avant le 1er septembre 2025 doivent-ils \u00eatre d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9s ?<\/span><\/a><\/h4><\/div>
<\/i><\/i><\/span>1.4 Quel est l\u2019outil pour la d\u00e9mat\u00e9rialisation des march\u00e9s publics en Polyn\u00e9sie<\/span><\/a><\/h4><\/div>
<\/i><\/i><\/span>1.5 Qui sont les acheteurs publics concern\u00e9s par l\u2019obligation de d\u00e9mat\u00e9rialiser les proc\u00e9dures de passation des march\u00e9s publics ?<\/span><\/a><\/h4><\/div>
2.La plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics \u00ab Te ariari \u00bb<\/strong><\/span><\/h1><\/h1><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>
<\/i><\/i><\/span>2.1 Pr\u00e9sentation de la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics Te ariari<\/span><\/a><\/h4><\/div>
<\/i><\/i><\/span>2.2 Quelles fonctionnalit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics ?<\/span><\/a><\/h4><\/div>
<\/i><\/i><\/span>2.3 La plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics est-elle soumise \u00e0 des exigences techniques minimales ?<\/span><\/a><\/h4><\/div>
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<\/i><\/i><\/span>2.4 La plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics est-elle homologu\u00e9e ?<\/span><\/a><\/h4><\/div>
<\/i><\/i><\/span>2.5 Sur quel fuseau horaire la plateforme est-elle param\u00e9tr\u00e9e ?<\/span><\/a><\/h4><\/div>
<\/i><\/i><\/span>2.6 Puis-je utiliser d\u2019autres outils \u00e9lectroniques pour d\u00e9mat\u00e9rialiser la proc\u00e9dure de passation d\u2019un march\u00e9 public ?<\/span><\/a><\/h4><\/div>
<\/i><\/i><\/span>2.7 Comment cr\u00e9er\/supprimer un compte utilisateur sur la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics ?<\/span><\/a><\/h4><\/div>
<\/i><\/i><\/span>2.8 Comment apprendre \u00e0 utiliser la plateforme polyn\u00e9sienne des achats publics ?<\/span><\/a><\/h4><\/div>
3 . Les exceptions \u00e0 l\u2019obligation de d\u00e9mat\u00e9rialiser les proc\u00e9dures de passation des march\u00e9s publics<\/strong><\/span><\/h1><\/h1><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>