PGA des ILES GAMBIER

 » Arrêté n° 1961/CM du 2 octobre 2018

» Références

• Rendu exécutoire par l’arrêté n° 396/CM du 21/10/2004

» Liste des pièces

• Pièce n° 1 : rapport de présentation ;
• Pièce n° 2 : règlement ;
• Pièce n° 3 : plan de zonage n° 19 de l’ensemble de la commune à l’échelle 1/260 000e (périmètre de préemption) ;
• Pièce n° 4 : plan des emprises réservées, secteur Nord n° 19-1 échelle 1/5 000e ;
• Pièce n° 5 : plan des emprises réservées, secteur Sud n° 19-2, échelle 1/5 000e.  ;

» Carte interactive du PGA de …. en cours de réalisation

» Les documents

• En format papier sont consultables au service de l’urbanisme et à la mairie.
• Les fichiers au format PDF peuvent également vous être remis au service de l’urbanisme ou à la mairie des îles Gambier

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie des îles Gambier