Cliquez ici pour accéder à toutes les aides mises en place dans le Pays.
, de l'État
et des Communes.
[...] t de main d´oeuvre ne subiront aucune modification. Le décompte de la nouvelle contribution figurera sur votre ordre de recette, à l´instar des autres branches de cotisations.Conformément aux arrêtés n°1079 CM du 16 juillet 2009:le taux de la [...]Lire la suite
| Résultats 1 - 10 sur 10 | Page 1 sur 1 |
En entreprise ou formation professionnelle | Caisse de Prévoyance Sociale
[...] te couverture ?
L’élève stagiaire peut être couvert pour les risques accidents du travail en vertu de la décision suscitée, sous réserve :
que le stage soit obligatoire dans le cadre du cursus scolaire
que l’élève stagiaire ne soit p [...]Lire la suite
La contribution sociale au financement des actions de formation professionnelle
[...] t de main d´oeuvre ne subiront aucune modification. Le décompte de la nouvelle contribution figurera sur votre ordre de recette, à l´instar des autres branches de cotisations.Conformément aux arrêtés n°1079 CM du 16 juillet 2009:le taux de la [...]Lire la suite
La contribution sociale au financement des actions de formation professionnelle
[...] t de main d´oeuvre ne subiront aucune modification. Le décompte de la nouvelle contribution figurera sur votre ordre de recette, à l´instar des autres branches de cotisations.Conformément aux arrêtés n°1079 CM du 16 juillet 2009:le taux de la [...]Lire la suite
La contribution sociale au financement des actions de formation professionnelle
[...] t de main d´oeuvre ne subiront aucune modification. Le décompte de la nouvelle contribution figurera sur votre ordre de recette, à l´instar des autres branches de cotisations.Conformément aux arrêtés n°1079 CM du 16 juillet 2009:le taux de la [...]Lire la suite
La contribution sociale au financement des actions de formation professionnelle
[...] t de main d´oeuvre ne subiront aucune modification. Le décompte de la nouvelle contribution figurera sur votre ordre de recette, à l´instar des autres branches de cotisations.Conformément aux arrêtés n°1079 CM du 16 juillet 2009:le taux de la [...]Lire la suite
La contribution sociale au financement des actions de formation professionnelle
[...] t de main d´oeuvre ne subiront aucune modification. Le décompte de la nouvelle contribution figurera sur votre ordre de recette, à l´instar des autres branches de cotisations.Conformément aux arrêtés n°1079 CM du 16 juillet 2009:le taux de la [...]Lire la suite
ENA formation – DGEN
[...] jourd\u2019hui ","closeText":"Termin\u00e9","today":"Aujourd\u2019hui ","clear":"Effac\u00e9"}};/* ]]> */
( 'fetch' in window ) || document.write( '
