Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de COVID-19

 

Ce document est une adaptation à la réglementation et aux spécificités locales du guide du même titre publié par l’OPPBTP.

Ce document liste les mesures urgentes et spécifiques à mettre en œuvre pour assurer les conditions sanitaires nécessaires aux personnels du BTP appelés à travailler en bureaux, ateliers, dépôts ou chantiers et autres lieux, en complément de toute mesure sanitaire édictée par les Pouvoirs Publics, qui ont approuvé ces mesures spécifiques.

Dans le contexte de cette crise sanitaire d’ampleur exceptionnelle, la mise en œuvre de ces mesures est une condition incontournable pour la reprise des activités du BTP. Il appartient à chaque entreprise d’évaluer sa capacité à s’y conformer et de prendre les dispositions nécessaires.

Les entreprises doivent respecter strictement les préconisations de ce guide pendant toute la période de confinement décidée par les autorités, et à défaut de pouvoir le faire, stopper leur activité sur les travaux concernés.

Les conditions actuelles d’intervention présentent des risques de conditions opérationnelles dégradées en raison d’indisponibilité de personnel, de matériel, de sous-traitant ou autre ressource habituelle des opérations. Une attention particulière doit donc être portée sur tous les risques « traditionnels » des chantiers, et en particulier les risques de chute, de heurt, ceux liés à l’électricité, aux engins, aux produits chimiques, au port de charge et aux postures.

Obtenir systématiquement l’accord préalable des clients :

  • Pour chaque opération, quelle que soit sa taille, le maitre d’ouvrage peut formaliser, après analyse, le cas échéant par le maître d’oeuvre et le coordonnateur SPS(lorsque l’opération est soumise à ce dispositif), en accord avec les entreprises intervenantes, une liste des conditions sanitaires afin de s’assurer que les différents acteurs pourront mettre en oeuvre et respecter dans la durée les mesures complémentaires édictées.

Cette analyse prendra en compte :

    • la capacité de toute la chaîne de production de reprendre son activité (maître d’œuvre, coordonnateurs SPS, bureaux de contrôles, sous-traitants, fournisseurs, transporteurs, …),
    • les conditions d’intervention extérieures ou intérieures,
    • le nombre de personnes sur le chantier,
    • la coactivité.
  • L’organisation proposée visera à limiter autant que faire se peut la coactivité.
  • Dans le cas où la coactivité n’est pas évitable, préciser les conditions de respect des mesures sanitaires.
  • Le maître d’ouvrage pourra désigner, sur proposition du maitre d’œuvre, un référent COVID-19 par chantier, chargé de coordonner les mesures à mettre en œuvre par chaque intervenant sur le chantier (par exemple : chef d’entreprise, chef de chantier, salarié chargé de prévention,…). Celui-ci travaillera en concertation avec les référents COVID-19 directement désignés par les entreprises.
  • Pour les opérations relevant de la coordination SPS (coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des salariés), le coordonnateur SPS met à jour le PGC (plan général de coordination) afin de définir les mesures de prévention de l’épidémie sur le chantier dans le cadre des exigences du présent guide et le respect des mesures barrières édictées par les autorités sanitaires ; il doit notamment définir les mesures collectives et organisationnelles pour pouvoir les décliner dans les modes opératoires/PPSPS.
  • Un avenant au PGC définissant les rôles et les responsabilités de chaque intervenant (MOA, MOE, OPC, CSPS et entreprises) pourra être établi afin de reporter les principales mesures de protection objet de ce guide.
  • Il en va de même pour les opérations relevant d’un Plan de prévention, qui est mis à jour directement par le donneur d’ordre.
  • Le coordonnateur SPS doit pouvoir assurer sa mission, y compris les visites régulières du chantier, limiter autant que faire se peut la coactivité et préciser les conditions de respect des mesures sanitaires dans le cas où la coactivité n’est pas évitable.
  • En cette période de forte activité des services de secours, il pourra être utile de vérifier leur disponibilité en les consultant.
  • Pour les constructions de maisons individuelles, les travaux chez des particuliers ou dans les locaux d’une entreprise, l’entreprise principale ou l’entreprise intervenante, en accord avec le client, détermine les conditions d’intervention respectant les préconisations de sécurité sanitaire liées au Covid-19 avant le démarrage des travaux. Ces éléments seront intégrés au plan de prévention le cas échéant.

Apprentis :

De façon à limiter les déplacements de tout personnel non indispensable sur les chantiers et dans les ateliers, il est recommandé de ne pas autoriser les apprentis, stagiaires et alternants mineurs à se rendre sur le chantier et en atelier. Le contrat de travail ne doit pas être rompu, la formation doit dans la mesure du possible se poursuivre à distance et l’apprenti doit continuer d’être rémunéré par son employeur.

Respecter strictement les gestes barrières, et en particulier :

  • Respect de la distanciation sociale.
  • Lavage approfondi et fréquent des mains à l’eau et au savon liquide, a minima en début de journée, à chaque changement de tâche, et toutes les 2 heures en cas de port non permanent des gants, après contact impromptu avec d’autres personnes ou port d’objets récemment manipulés par d’autres personnes, avec essuie-main en papier à usage unique. Se laver les mains avant de boire, manger et fumer, en l’absence de point d’eau, utiliser une solution hydro-alcoolique.
  • Respecter les consignes émises par les autorités sanitaires.
  • Rappeler aux personnels la nécessité d’éviter de se toucher le visage avec ou sans gants et sans nettoyage préalable des mains.

La possibilité de se laver les mains avec accès à un point d’eau et du savon est une condition incontournable pour autoriser l’activité.

  • A titre dérogatoire pour les zones de chantier qui ne peuvent être pourvues d’arrivées d’eau, l’employeur devra mettre à disposition des bidons d’eau clairement identifiés « eau de lavage des mains » pourvus de robinets et en quantité suffisante. Les bouteilles d’eau ne sont pas adaptées au respect des consignes sanitaires.

Port d’un masque de protection respiratoire dans le cadre du risque Covid-19 :

  • Le port du masque et des lunettes ou visière sont recommandés  en complément des gestes barrières et de la distanciation sociale qui demeurent indispensables. Ils font l’objet d’une discussion dans le cadre du dialogue social de l’entreprise.
  • Le port des gants de travail usuels et de lunettes est également recommandé.
  • Les personnels doivent être formés à l’utilisation des masques.
  • En période de pic épidémique, le respect de la distance minimale de 1m reste indispensable pour éviter les risques de contact, sauf en cas d’impossibilité technique avérée.

Contrôler l’accès des salariés et autres intervenants en entreprise et sur chantier :

  • Refuser l’accès et faire rester chez soi avec le port d’un masque chirurgical toute personne présentant des symptômes de maladie, en particulier toux, température, perte d’odorat et/ou du goût.
  • Il est recommandé également de questionner les salariés lors de la prise de poste.
  • Les mesures de prise de température à l’entrée des locaux et des chantiers ne sont pas recommandées car certains patients atteints du Covid-19 ne présentent pas de température en début d’infection alors qu’ils sont contagieux.

 

Assurer une information et communication de qualité avec les personnels :

L’information des salariés est essentielle en cette période d’épidémie, en assurant la bonne compréhension des consignes. C’est une condition de leur adhésion aux mesures préconisées, qui demandent l’engagement et la bonne volonté de chacun.

  • Les représentants du personnel et leurs instances représentatives doivent être étroitement associés s’il en existe, CHSCT en particulier.
  • La survenue d’un cas sur un chantier doit être signalée aux salariés dans un souci de transparence et d’incitation aux respects des règles.
  • Les réunions à l’air libre doivent être privilégiées.
  • Organiser des réunions régulières voire quotidiennes (de type quart d’heure de sécurité) avec le personnel pour faire connaitre les consignes et obtenir l’adhésion (en respectant la distance minimale de 1m), ou assurer un contact téléphonique.

 

Fournitures générales nécessaires au respect des consignes sanitaires :

  • Désinfectant type Javel diluée à 5%, alcool 60° à 70°, Anios Oxy’floor® ou Phagosurf ND
  • Lingettes désinfectantes type WIP’anios (poignées, clavier d’ordinateurs, siège de toilettes, véhicules, engins, outillage…)
  • Savon
  • Essuie-mains jetables
  • Poubelles à pédale et couvercle pour jeter les consommables d’hygiène après usage
  • Sacs à déchets
  • Gants usuels de travail
  • Gants jetables pour manipuler les poubelles et pour le nettoyage/désinfection
  • En cas d’absence de point d’eau sur le lieu de travail, bidons d’eau avec robinet clairement marqués « eau de lavage des mains »
  • Gel ou solution hydroalcoolique (en complément)
  • Masques de protection respiratoire
  • Ecrans faciaux de casques, descendant au moins 3 cm sous le menton (en complément)
  • Affiches sur les recommandations sanitaires (mesures barrières, distanciation sociale) à proximité des points d’eau.

Bureaux, dépôts et ateliers :

  • Avoir le maximum de personnel en télétravail afin d’avoir le strict minimum de personnel présents sur site.
  • Assurer un affichage fort et visible des consignes sanitaires.
  • Respecter, en toute circonstance, une distance d’au moins 1 m entre les personnes, par exemple en :
    • mettant en place des marqueurs pour faire respecter une distance d’au moins 1m : bande adhésive au sol, barriérage, organisation des postes de travail et circulations intérieures…
    • limitant l’accès aux salles et espaces collectifs, dont réfectoire et salles de pause.
  • Procéder à un nettoyage régulier au moyen de désinfectant, toutes les 2 heures des surfaces de contact les plus usuelles au moyen de désinfectant (poignées de portes, tables, comptoirs, postes de travail, claviers, téléphones…), au moins quotidiennement pour les sols.
  • Dans la mesure du possible, laisser les portes de bureaux, les portes d’entrées, les portes de réfectoires, … entre ouvertes. Cela ne doit pas conduire au non respect des consignes de sécurité incendie (portes coupe feu).
  • Indiquer clairement la localisation des lavabos, afficher l’obligation de lavage des mains en arrivant sur site et apposer l’affiche nettoyage des mains.
  • Mettre à disposition des flacons de gel ou solution hydroalcoolique dans les lieux fréquentés et à proximité des surfaces de contact (tables, comptoir…)
  • Organiser la mise à disposition du matériel et des fournitures pour réduire au minimum les passages au dépôt du personnel.
  • Prévoir si possible un stockage des fournitures et matériaux pour plusieurs jours sur chantier ou dans les véhicules.
  • Le cas échéant, organiser une logistique centralisée pour alimenter les chantiers (livraison par le dépôt et les fournisseurs directement sur chantier).
  • Privilégier l’arrivée du personnel directement sur le chantier.

 

Véhicules et engins :

  • Veiller à respecter les gestes barrières et la distanciation sociale  avec port complémentaire du masque et des lunettes ou visière. Cette recommandation  sera limitée au port du masque pour le conducteur du véhicule. Privilégier les modes de transport individuel.
  • Dans le cas d’une utilisation partagée de véhicule et pour les engins, prévoir la désinfection des surfaces de contact entre utilisateurs (volant, boutons de commande, poignée de changement de vitesse…) et la mise à disposition de lingettes désinfectantes et de gel ou solution hydroalcoolique.
  • Délivrer les autorisations de déplacements dérogatoires pour l’entreprise
  • Rappeler au salarié la nécessité d’avoir l’attestation de déplacement dérogatoire.
  • En cas d’utilisation des transports en commun : respect de la distance minimale de 1m et lavage des mains obligatoire à l’arrivée au chantier.

Bases-vie et bungalows de chantier :

Lieu de vie, de contact et d’échange, la base-vie ou le bungalow de chantier sont des espaces où l’organisation des présences et déplacements doit faire l’objet d’une attention soutenue.

  • Assurer un affichage fort et visible des consignes sanitaires.
  • Respecter, en toute circonstance, une distance d’au moins 1 m entre les personnes, notamment :
    • en divisant par deux la capacité nominale d’accueil simultané pour toutes les installations (hors bureaux),
    • éventuellement, en organisant les ordres de passage,
    • éventuellement, en décalant les prises de poste,
    • éventuellement, en mettant en place des marqueurs pour faire respecter une distance d’au moins 1 m : bande adhésive au sol, barriérage (par exemple avec utilisation des tables et des chaises), organisation des circulations intérieures…
    • en limitant l’accès aux espaces et salles de réunions.
  • Installer si possible des lieux de réunion, de repos et de pause en extérieur.
  • Installer un point d’eau ou un distributeur de gel ou de solution hydroalcoolique à l’extérieur et imposer le lavage des mains avant toute entrée dans les bases-vie ou bungalows de chantier.
  • Mettre à disposition des flacons de gel ou solution hydroalcoolique dans les lieux fréquentés et à proximité des surfaces de contact (tables, comptoir…).
  • Mettre à disposition des lingettes désinfectantes dans les toilettes pour désinfection avant chaque usage.
  • Vérifier plusieurs fois par jour que les distributeurs de savon, d’essuie-mains, de lingettes jetables et de gel ou solution hydroalcoolique sont approvisionnés.
  • Assurer une fréquence quotidienne de nettoyage de toutes les installations communes au moyen de désinfectant. Les travaux de nettoyage comprennent : sol, meubles, postes de travail fixes dont poste de garde. Les surfaces de contacts les plus usuelles (portes et poignées, rampes d’escalier, fenêtres et tout autre équipement où on peut poser les mains, toilettes (y compris toilettes mobiles) doivent nettoyées au minimum 3 fois par jour. Le personnel en charge du nettoyage doit être compétent et dûment équipé.
  • Aérer les locaux au moins 2 fois par jour.
  • Organiser l’usage des réfectoires par roulement pour limiter le nombre de personnes à un instant donné de façon à respecter les distances de sécurité. Assurer une désinfection par nettoyage entre chaque tour de repas, dont fours micro-ondes, réfrigérateurs… Faire respecter de façon stricte les consignes de lavage des mains avec eau et savon avant les repas.
  • Privilégier le cas échéant la pratique de la gamelle et du thermos individuel apportés par chaque salarié.

 

 

Activités de travaux :

  • Limiter le nombre de personnes pour limiter les risques de rencontre et de contact.
  • Limiter la coactivité en réorganisant les opérations. Le cas échéant, demander le soutien du coordonnateur SPS.
  • Adapter les modes opératoires en fonction des consignes de sécurité et du respect des gestes barrières, en privilégiant la non-coactivité des différents corps de métier mais également des opérateurs. Le nombre de salariés par tâche prévue sera mis à jour au sein du PPSPS.
  • Attribuer les outillages de façon individuelle.
  • Eviter le prêt de matériel entre salariés. A défaut, désinfecter le matériel entre deux salariés le cas échéant.
  • Mettre en place un plan de circulation permettant de respecter la distance de 1m entre les personnes, notamment lors des croisements. Privilégier les circulations circulaires.
  • Organiser la réception des matériaux et matériels de façon à éviter tout contact physique.
  • Présenter l’organisation exceptionnelle des travaux avant chaque prise de poste (causerie).
  • Avant chaque début de tâche, vérifier que les gestes barrières et de distanciation sociale sont respectés.
  • Les masques sont à jeter après chaque intervention dans un sac à déchet. Les masques non jetables, lunettes, écrans faciaux seront essuyés à la lingette désinfectante en intérieur et extérieur.

Activités dans les locaux de clients – mesures spécifiques :

  • Vérifier avec le client au préalable de l’intervention les conditions d’intervention permettant de respecter les consignes sanitaires :
    • Lieu et procédure d’accueil
    • Consignes particulières à respecter (milieu hospitalier…)
    • Mise à disposition des installations d’hygiène (lavage de mains, sanitaires…)
    • Respect de la distance minimale de 1m
  • Eloigner les occupants de la zone d’intervention.
  • Tous les consommables utilisés et souillés doivent être emportés dans un sac fermé en fin de journée et d’intervention.

Activités chez les particuliers – mesures spécifiques :

  • Vérifier avec le client au préalable de l’intervention les conditions d’intervention permettant de respecter les consignes sanitaires :
    • respect de la distance de sécurité de 1m,
    • accès à un point d’eau avec savon et essuie-mains jetable (sauf si les salariés sont équipés en autonome ou disposent de gel hydroalcoolique),
    • accès aux sanitaires,
    • désinfection des surfaces de contact.
  • Eloigner les occupants de la zone d’intervention.
  • Seule une intervention indispensable et urgente au domicile d’une personne à risque peut être réalisée.
  • Tous les consommables utilisés et souillés doivent être emportés dans un sac fermé en fin de journée et/ou d’intervention.

  • Privilégier le lavage des mains (donc avoir des points d’eau à disposition)
  • Mettre à disposition du savon et des essuie-mains en papier à usage unique.
  • Dans la mesure des disponibilités, du gel hydro alcoolique sera mis à disposition dans les locaux et les véhicules de chantier (la mise à disposition de flacons de solution hydroalcoolique en association avec l’installation de distributeurs (appareils muraux ou flacons distributeurs) de produits pour l’hygiène de mains favorise une observance optimale de l’hygiène des mains).
  • Adopter des pratiques préservant au maximum l’intégrité de la peau des mains :
    • Utiliser de l’eau froide ou tempérée ;
    • Se sécher les mains ;
    • Ne pas utiliser plusieurs produits désinfectants en alternance.

Version PDF : Guide De Préconisations Sanitaires BTP 10 06 2020

Guide simplifié pour les clients particuliers

Obtenir systématiquement l’accord préalable du client :

  • Vérifier avec le client au préalable de l’intervention les conditions d’intervention permettant de respecter les consignes sanitaires
  • Les interventions au domicile d’une personne à risque ou malade ne peut être réalisée que si elle est indispensable et urgente  et en respectant les  prescriptions sanitaires.

Accueil du personnel :

  • Vérification de la santé du personnel
  • Rappel des gestes barrières au personnel et mise à disposition des EPI habituels (chaussures de sécurité, casque …) ainsi que des EPI spécifiques contre le COVID 19, si nécessaire, en informant le salarié des consignes d’utilisation.

Transport du personnel :

  • Délivrer les autorisations de déplacements dérogatoires pour l’entreprise.
  • Veiller à assurer la distance minimale de 1m entre les personnes : exemple 1 personne par rang et en quinconce si plusieurs rangs. Il est donc préconisé de privilégier une organisation des déplacements en véhicule comportant autant de trajets que nécessaire afin de respecter les règles de distanciation sociale. Privilégier les modes de transport individuel.
  • Si cela se révèle impossible à mettre en œuvre, le port des masques et lunettes ou visières prévus pour les travaux à moins d’1 mètre sera obligatoire. Cette obligation sera limitée au port du masque pour le conducteur du véhicule.
  • Dans le cas d’une utilisation partagée de véhicule et pour les engins, prévoir la désinfection des surfaces de contact entre utilisateurs (volant, boutons de commande, poignée de changement de vitesse…) et la mise à disposition de lingettes désinfectantes et de gel ou solution hydroalcoolique.

Activité de travaux :

  • Organiser le travail pour que les travailleurs restent suffisamment éloignés les un des autres . Maintenir 1 distance de 1 m entre personnes;
  • Lavage fréquent des mains à l’eau et au savon ;
    • Organiser un point d’accès à l’eau courante permettant de faire face aux besoins de lavage des mains, mesures prioritaire de protection. A défaut l’employeur mettra à disposition des bidons d’eau clairement identifiés « eau de lavage des mains » pourvus de robinets et en quantité suffisante. Les bouteilles d’eau ne sont pas adaptées au respect des consignes sanitaires.
  • Mise à disposition de gel hydro alcoolique (en complément)
  • Le port du masque et des lunettes ou visière sont recommandés  en complément des gestes barrières et de la distanciation sociale  qui demeurent  indispensables. Ils font  l’objet d’une discussion dans le cadre du dialogue social de l’entreprise.

 

 

Version PDF : Projet De Guide SIMPLIFIE Pour Clients Particuliers 28 04 2020