C’est une procédure d’homologation individuelle pour les véhicules non homologués par un type communautaire ou national. Elle implique un contrôle technique approfondi effectué par un contrôleur technique de la DTT. 

Cela nécessitera de présenter les pièces justificatives suivantes :

• Pièce d’identité 
• Justificatif de domicile 
• Facture du véhicule 
• Certificat de conformité (si partiel) 
• Formulaire de demande 
• Photographies du véhicule 
• Eventuellement un rapport de conformité partielle antérieur