Le certificat doit attester que :

A – Le pays ou la zone d’origine et de provenance est officiellement indemne des maladies listées à l’article 3 ;

B – Les exploitations où sont entretenus les parentaux :

1° Sont régulièrement inspectées par l’autorité vétérinaire officielle et ont été inspectées dans les 31 jours précédant l’exportation ;

2° Sont soumises à une surveillance régulière pour détecter la présence de salmonelles ;

C – Les parentaux

1° N’ont présenté aucun symptôme des maladies suivantes au cours des 6 mois précédant l’exportation :

a) Pour les volailles d’un jour et les œufs à couver de l’espèce Gallus gallus :bursite infectieuse influenza aviaire, pullorose-typhose aviaire et autres salmonelloses, tuberculose aviaire, choléra aviaire et autres pasteurelloses, maladie de Marek, bronchite infectieuse aviaire, hépatite à inclusion et autres adénoviroses, arthrite virale, maladie des œufs hardés, laryngotrachéite infectieuse aviaire ;

b) Pour les volailles d’un jour et les œufs à couver de l’espèce Meleagridis gallopavo : bursite infectieuse influenza aviaire , pullorose-typhose aviaire et autres salmonelloses, tuberculose aviaire, choléra aviaire et autres pasteurelloses, encéphalomyélite infectieuse aviaire, entérite hémorragique du dindon, entérite transmissible du dindon, mycoplasmose à M. meleagridis ;

c) Pour les volailles d’un jour et les œufs à couver de l’espèce Numida meleagridis : bursite infectieuse influenza aviaire, pullorose-typhose aviaire et autres salmonelloses, tuberculose aviaire, choléra aviaire et autres pasteurelloses, encéphalomyélite infectieuse aviaire ;

d) Pour les volailles d’un jour et les œufs à couver de l’espèce Coturnix coturnix : bursite infectieuse influenza aviaire, pullorose-typhose aviaire et autres salmonelloses, tuberculose aviaire, choléra aviaire et autres pasteurelloses, encéphalomyélite infectieuse aviaire ; 

e) Pour les volailles d’un jour et les œufs à couver des espèces Anas platyrhynchos et Cairina moschata : bursite infectieuse influenza aviaire, pullorose-typhose aviaire et autres salmonelloses, tuberculose aviaire, choléra aviaire et autres pasteurelloses, maladie de Derzsy et réovirose, hépatite virale du canard, entérite virale du canard ; 

f) Pour les volailles d’un jour et les œufs à couver de l’espèce Anser anser : bursite infectieuse influenza aviaire, pullorose-typhose aviaire et autres salmonelloses, tuberculose aviaire, choléra aviaire et autres pasteurelloses, maladie de Derzsy et réovirose, entérite virale du canard ;

g) Pour les volailles d’un jour et les œufs à couver de l’espèce Phasianus colchicus : bursite infectieuse, influenza aviaire, pullorose-typhose aviaire et autres salmonelloses, tuberculose aviaire, choléra aviaire et autres pasteurelloses, encéphalomyélite aviaire, maladie de la rate marbrée.

2° Ont fait l’objet des analyses suivantes avec un résultat négatif au cours des 6 mois précédant l’expert ;

a) Pour les volailles d’un jour de l’espèce Gallus gallus : épreuves bactériologiques pour la recherche de Salmonella spp. et épreuves sérologiques pour la recherche de pullorose-typhose aviaire, de l’influenza aviaire et pour la recherche de la maladie des œufs hardés sauf si les géniteurs sont vaccinés ;

b) Pour les volailles d’un jour de l’espèce Meleagridis gallopavo: épreuves bactériologiques pour la recherche de Salmonella spp. et épreuves sérologiques pour la recherche de la pullorose-typhose aviaire de l’influenza aviaire, de mycoplasmose à M. meleagridis ; 

c) Pour les volailles d’un jour de l’espèce Numida meleagridis : épreuves bactériologiques pour la recherche de Salmonella spp. et épreuve sérologique pour la recherche de la pullorose-typhose aviaire ; 

d) Pour les volailles d’un jour de l’espèce Coturnix coturnix : épreuves bactériologiques pour la recherche de Salmonella spp. et épreuve sérologique pour la recherche de la pullorose-typhose aviaire ; 

e) Pour les volailles d’un jour des espèces Anas platyrhynchos et Cairina moschata : épreuves bactériologiques pour la recherche de Salmonella spp. et épreuve sérologique pour la recherche de la pullorose-typhose aviaire ; 

f) Pour les volailles d’un jour de l’espèce Anser anser : épreuves bactériologiques pour la recherche de Salmonella spp. et épreuve sérologique pour la recherche de la pullorose-typhose aviaire ;

g) Pour les volailles d’un jour et les œufs à couver de l’espèce Phasianus colchicus : épreuves bactériologiques pour la recherche de Salmonella spp. et épreuve sérologique pour la recherche de S. pullorum ;

Une copie des résultats de ces analyses pourra être exigée par le chef du département de la qualité alimentaire et de l’action vétérinaire pendant la période d’isolement prévue à l’article 7.

3° Ont été testés avec un résultat négatif pour l’infection par le virus de l’influenza aviaire dans les 31 jours précédant la collecte des œufs pour les espèces suivantes : Numida meleagridis, Coturnix coturnix, Anas platyrhynchos, Cairina moschata, Anser anser et Phasianus colchicus. 

D – Les volailles d’un jour exportées :

1° Sont nées et ont toujours vécu dans le pays d’origine et de provenance ;

2° Proviennent de couvoirs officiellement agréés ;

3° Sont expédiées dans des emballages neufs et propres ;

4° N’ont reçu aucun vaccin vivant à l’exception du vaccin de la maladie de Marek, de la variole aviaire, de la bursite infectieuse, de la bronchite infectieuse aviaire ainsi que, mais seulement après autorisation de l’autorité administrative du pays en charge de l’agriculture, des élevages et de l’action vétérinaire : des salmonelloses à Salmonella enteritidis ou Salmonella typhimurium. Le certificat devra indiquer la nature des vaccins qui ont été utilisés et les dates de vaccination ;

5° Ne sont pas vaccinées contre :

1. Pour les volailles d’un jour de l’espèce Gallus gallus : la maladie de Newcastle et l’influenza aviaire, et la maladie des œufs hardés;
2. Pour les volailles d’un jour dé l’espèce Meleagridis gallopavo : la maladie de Newcastle et l’influenza aviaire ; 
3. Pour les volailles d’un jour de l’espèce Numida meleagridis : la maladie de Newcastle et l’influenza aviaire ; 
4. Pour les volailles d’un jour de l’espèce Coturnix coturnix : la maladie de Newcastle et l’influenza aviaire ; 
5. Pour les volailles d’un jour des espèces Anas platyrhynchos et Cairina moschata : la maladie de Newcastle, l’influenza aviaire, l’entérite virale du canard et l’hépatite virale du canard ; 
6. Pour les volailles d’un jour de l’espèce Anser anser : la maladie de Newcastle et l’influenza aviaire ;
7. g) Pour les volailles d’un jour de l’espèce Phasianus colchicus : la maladie de Newcastle et l’influenza aviaire.

E – les œufs à couver exportés :

1° Ont été produits dans le pays d’origine et de provenance ;

2° Proviennent de couvoirs officiellement agréés ;