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[...] vous relevez du Régime de solidarité (RSPF) A compter du 1er juillet 2016, les modalités et formalités d'admission au Régime de Solidarité Territorial (RST) changent conformément à la loi du Pays n° 2015-3 du 25 février 2015 relative aux c [...]Lire la suite

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[...] vous relevez du Régime de solidarité (RSPF) A compter du 1er juillet 2016, les modalités et formalités d'admission au Régime de Solidarité Territorial (RST) changent conformément à la loi du Pays n° 2015-3 du 25 février 2015 relative aux c [...]Lire la suite

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[...] de catégorie D : d'un an d'emprisonnement et de 1 789 974 FCFP d'amende. Je dois redéclarer mes armes de catégorie C suite à la nouvelle réglementation en vigueur depuis le 2 avril 2015 : dois-je de nouveau fournir tous les documents [...]Lire la suite

[...] les cartes d’identité ? Les photos pour les demandes de CNI et les demandes de passeport sont fournies par le demandeur. Le Haut-commissariat ne procède plus à la prise de photo sur place. Les photos doivent être récentes et répondre à c [...]Lire la suite

Allocation veuvage

[...] enseigner les champs appropriés, sans rature, ni surcharge, ni correction au blanc correcteur. Puis déposez-le auprès d'une de nos antennes, accompagné des pièces demandées. Fichiers à télécharg [...]Lire la suite

[...] rtir de la réception et validation de ces pièces par l'ADEME Polynésie française, un délai moyen d’un mois pour le versement effectif de la subvention. Ce délai comprend une dizaine de jours correspondant à l'envoi des documents par voie pos [...]Lire la suite

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[...] enseigner les champs appropriés, sans rature, ni surcharge, ni correction au blanc correcteur. Puis déposez-le auprès d'une de nos antennes, accompagné des pièces demandées. Fichiers à télécharg [...]Lire la suite

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Demande d'arrêt de prélèvement bancaire

[...] correcteur.Puis faites-le parvenir à l'une de nos antennes muni des pièces justificatives demandées pour mettre à jour votre dossier. Fichiers à télécharger Fichier attachéTaille Demande d'arrêt de prélèvement ban [...]Lire la suite

[...] e au besoin exprimé par l’État. Elle comprend, en particulier, le prix des prestations, les moyens mis en œuvre pour réaliser la demande, etc. L'analyse de la candidature et celle de l'offre par l’acheteur public sont distinctes. Qu [...]Lire la suite

Accès refusé | Caisse de Prévoyance Sociale

[...] nelle Vous êtes ayant droit Vous êtes affilié à un autre régime socialSécurité sociale métropolitaine Vous êtes affilié à un autre régime social Vous partez en voyageEn France ou dans un département d'outre-mer A l'étranger Assurance v [...]Lire la suite

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[...] nelle Vous êtes ayant droit Vous êtes affilié à un autre régime socialSécurité sociale métropolitaine Vous êtes affilié à un autre régime social Vous partez en voyageEn France ou dans un département d'outre-mer A l'étranger Assurance v [...]Lire la suite

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[...] nelle Vous êtes ayant droit Vous êtes affilié à un autre régime socialSécurité sociale métropolitaine Vous êtes affilié à un autre régime social Vous partez en voyageEn France ou dans un département d'outre-mer A l'étranger Assurance v [...]Lire la suite

[...] hien n'a pas l'âge requis pour l'évaluation comportementale (qui doit être faite entre 8 et 12 mois), un permis provisoire, valable jusqu'au 1 an du chien, est délivré au propriétaire ou détenteur d'un chien par le maire de sa commune de rési [...]Lire la suite

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[...] nelle Vous êtes ayant droit Vous êtes affilié à un autre régime socialSécurité sociale métropolitaine Vous êtes affilié à un autre régime social Vous partez en voyageEn France ou dans un département d'outre-mer A l'étranger Assurance v [...]Lire la suite

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Appel à consultation n°630 MCE/DCP du 18 mars 2019 : la réalisation des plans des bâtiments existants de la subdivision de la Direction de la Culture et du Patrimoine des Îles-Sous-le-Vent, sise à Ōpōa – Ra’iātea, sur le site historique et culturel « Tahua Marae Taputapuātea i Ōpōa » - Appel à consultation n°630 MCE/DCP du 18 mars 2019 : la réalisation des plans des bâtiments existants de la subdivision de la Direction de la Culture et du Patrimoine des Îles-Sous-le-Vent, sise à Ōpōa – Ra’iātea, sur le site historique et culturel « Tahua Marae Taputapuātea i Ōpōa »

[...] usage de bureaux.A cet effet, il convient de réaliser les relevés et plans requis afin de procéder à la modification de la destination des locaux, précédemment occupé par un agent chargé de l’entretien du Tahua-marae Taputapuātea, et de [...]Lire la suite

Marché dispensé de procédure relatif à la location d’un photocopieur multifonction pour la subdivision de la Direction de la Culture et du Patrimoine sise à Ōpōa – Ra’iātea, sur le site historique et culturel « Tahua-marae Taputapuātea i Ōpōa ». - Marché dispensé de procédure relatif à la location d’un photocopieur multifonction pour la subdivision de la Direction de la Culture et du Patrimoine sise à Ōpōa – Ra’iātea, sur le site historique et culturel « Tahua-marae Taputapuātea i Ōpōa ».

[...] r : 250 Go ;• Préchauffage : < 2 minutes ;• Alimentation et puissance : Tension secteur local normal ;• Grammage papier : 60 à 220 g/m² en cassette et recto/verso ; : Transparent ;• Capacité de chargement des bacs :o 1 magasin [...]Lire la suite
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