Formulaires

• Formulaire d’inscription

• Certificat d’aptitudes physiques

• Notice

• Formulaire de duplicata

• Notice

• Formulaire de paiement des droits

• Notice

• Déclaration annuelle d’activité

• Liste des bateaux

Concerne le CPL, CPLPCM, CINPCM, BCPC, BCPL

• Formulaire d’inscription

• Certificat d’aptitudes physiques

Équivalences :

• Une lettre de motivation

• Formulaire

• Attestation sur l’honneur

• Attestation de travail et du temps de navigation

• Demande de nom de navire

• Déclaration d’activité

• Acte de vente

• Acte de donation

• Demande de d’approbation d’un navire de plaisance (moins de 5m)

• Demande de d’approbation d’un navire de plaisance (plus de 5m)

• Notice-formalités relatives à l’immatriculation des navires

• Demande de nom de navire

• Déclaration d’activité

• Acte de vente

• Acte de donation

• Notice-formalités relatives à l’immatriculation des navires

• Demande d’immatriculation d’un VNM

• Déclaration d’activité

• Acte de vente

• Acte de donation

• Demande de francisation

• Certificat de construction

• Demande de jauge

• Demande de changement/modification

• Acte de vente

• Acte de donation

• Attestation de perte de facture d’achat coque/moteur

• Notice-formalités relatives à l’immatriculation des navires

• Demande de radiation d’un navire

• Formulaire de déclaration

• Pièces à fournir

• Déclaration d’une activité nautique

• Engagement pour VNM accompagné

• Engagement pour flyboard

• DECLARATION D’ENTREE

• Formulaire de demande d’aide financière pour l’acquisition de matériels de radiocommunications sur des navires de pêche.

• Formulaire de demande d’exploitation

• Formulaire de détaxe de carburant

• Fiche de consommation de Gazole

• Fiche de consommation et retraitement des huiles

• Formulaire de demande de touchées à temps