PGA de MAHINA

» En révision : Arrêté n° 1968 CM du 03/10/2018

» Références

• Rendu exécutoire par l’arrêté n° 933 CM du 04 juillet 2007 :
  • Partie 1 : 622 à 671.pdf
  • Partie 2 : 672 à 678.pdf
• Première rectification rendue exécutoire par l’arrêté n° 1350 CM du 05 septembre 2011

» Liste des pièces

• Pièce n°1, Rapport de présentation (voir arrêté n° 933 CM du 04 juillet 2007) ;
• Pièce n°2, Règlement (voir arrêté n° 933 CM du 04 juillet 2007) ;
• Pièce n°3, Plan de zonage de l’ensemble de la commune n°604-A à l’échelle 1/20 000 ;
• Plan de zonage partie Nord, échelle 1/5 000 n° EP 604-1B ;
• Pièce n°5, Plan de zonage partie Sud, échelle 1/5 000 n° EP 604-2 ;
• Pièce n°6, Plan des emprises réservées Nord, échelle 1/5 000 n° EP 604-3 ;
• Pièce n°7, Plan des emprises réservées Sud, échelle 1/5 000 n° EP 604-4

» Carte interactive du PGA

• Consulter

» Les documents

• En format papier sont consultables au service de l’urbanisme et à la mairie.
• Les fichiers au format PDF peuvent également vous être remis au service de l’urbanisme ou à la mairie de Mahinaa

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter la mairie de Mahina