Le plan nécessaire dépendra du projet en question.
Pour les dossiers fonciers, ce sont les géomètres privés qui vont établir les plans de détails.
Pour les dossiers immobiliers et de constructions, ce sont les architectes et les dessinateurs-projeteurs qui vont dessiner les plans nécessaires pour les projets de constructions. Il peuvent avoir besoin de plan topographique de détail pour affiner leur projet.
Dans ces cas, ils font intervenir un géomètre privé.
Les échelles utilisées doivent permettre d’avoir la totalité du projet sur le plan, avec un maximum de détails.
Les échelles adaptées sont :
• Maison : 1/200e à 1/500e
• Terrain : 1/500e à 1/2000e
• Quartier : 1/1000e à 1/5000e
• Commune : 1/5000e à 1/15000e
• Ile : 1/10000e à 1/50000e
Les géomètres et les dessinateurs projeteurs utilisent les cartes topographiques pour vérifier que les projets correspondent bien avec le relief et les éléments existant.
Les cartes topographiques réalisées par la DAF couvrent les échelles 1/5000e à 1/50 0000e.
Pour les plans plus précis, il faut faire appel à un professionel privé.
