Plan topographique
Représentation du terrain et des éléments apparents, naturels et artificiels, organisée sur une vue en plan, et avec généralement des valeurs d'altitude.
Représentation du terrain et des éléments apparents, naturels et artificiels, organisée sur une vue en plan, et avec généralement des valeurs d'altitude.
C'est un plan qui accompagne le PV (procès-verbal) de bornage cadastral. Il reprend de manière graphique les éléments de description de la terre : - forme géométrique, - côtes périphériques, - limites naturelles, - superficie, - terres d'abornement. Le plan parcellaire correspond à la situation d'une terre à une date donnée. Pour information, les plans [...]
C'est le document technique d'un chantier d'élaboration cadastrale de l'ancien cadastre. Il est normalement couplé d'un plan parcellaire possédant la même référence. Ce document correspond aux informations sur une terre regroupées au moment du chantier, parfois exigé dans les dossiers pour le tribunal. Il ne vaut pas "titre de propriété". Le PV de bornage cadastral [...]
Représentation graphique globale de l'ensemble des parcelles cadastrales du territoire foncier de Polynésie Française, identifiables par leurs références cadastrales. Il illustre la situation foncière à un moment donné et évolue constamment. Pour information, les plans cadastraux sont gérés par la Section Cadastre-Topographie (CAD-TOPO) de la Direction des Affaires Foncières.