L’essentiel de l’actualité

  • ⚠️ 𝗔𝗟𝗘𝗥𝗧𝗘 𝗣𝗥𝗢𝗗𝗨𝗜𝗧 | Airbags Takata défectueux

    Plusieurs véhicules commercialisés en Polynésie française font l'objet d'une 𝗰𝗮𝗺𝗽𝗮𝗴𝗻𝗲 𝗱𝗲 𝗿𝗮𝗽𝗽𝗲𝗹. Par ailleurs, le [...]

  • Prise en charge du fret pour les produits agricoles destinés aux évènements de la CAPL

    Publié le 9/11/23

    Dans le cadre des foires ou des salons organisés par la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire (CAPL), le fret des produits agricoles destinés [...]

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  • Journal Officiel Propriété Industrielle (JOPI)

    Publié le 25/04/23

    Le journal officiel 100% dématérialisé dédié à la propriété industrielle : JOPI, est en ligne !Le JOPI a pour vocation de publier les titres de propriété [...]

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  • Liste des débits de boissons disposant d’une licence

    Publié le 25/02/23

    Liste des débits de boissons La liste des débits de boissons disposant d'une licence est mise à jour tous les vendredis et est disponible en [...]

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  • RESCRIT – Demande de position de l’administration sur le régime de prix d’un produit

    Publié le 11/09/17

    La procédure de rescrit Lorsqu’un professionnel souhaite importer ou commercialiser un produit et qu’il doute du régime de prix qui lui est applicable (PPN, PGC, [...]

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