Règlementation
Escales en Polynésie française et Covid-19
Centre d’examen et gestion des marins
- Qualification des marins pour le transport touristique
- Qualification des marins à la pêche
- Structures de formation agréées
Immatriculation des navires
Navigation, circulation et espace maritime
- La location de véhicules nautiques à moteur (Jet-ski, jet-board, etc.)
- L’activité de Flyboard (utilisation et navigation réglementées)
- L’activité de Jetboard (pratique et utilisation réglementées, location soumise à agrément)
- Réglementation de la baignade et de la vitesse dans les chenaux
- Réglementation de la vitesse dans les chenaux de navigation.
- Réglementation de la baignade
Zone de natation en eau libre
- Makemo
- Bora Bora
- Punaanuia
- Teva i uta
- Moorea
Zones réglementées pour protéger les câbles sous-marins
- Bora Bora: Règlementation des zones d’interdiction de mouillage pour la protection des câbles et émissaires dans les eaux intérieures du lagon.
- ATE-officialisé.pdf
- Annexe 1 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation des zones interdite dans les eaux intérieures du lagon de Bora Bora interdites au mouillage sur ancre pour la protection des câbles et émissaires - Annexe 2 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation de la zone A - Annexe 3 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation de la zone B - Annexe 4 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation de la zone C - Annexe 5 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation de la zone D - Annexe 6 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation de la zone E - Annexe 7 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation de la zone F - Annexe 8 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation de la zone G - Annexe 9 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation de la zone H - Annexe 10 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
Délimitation de la zone I
- Annexe 1 à l’arrêté n° 2956/CM du 31/12/2018
- ATE-officialisé.pdf
-
HITIAA, RANGIROA, NUKU HIVA, HIVA OA : Règlementation interdisant la navigation aux abords du câble NATITUA
- Hitiaa
- Rangiroa
- Nuku hiva
- Hiva oa
Zones de mouillage dédiées
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FAA’A & PUNAAUIA : Réglementation du mouillage des navires dans les eaux intérieures
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BORA BORA : Réglementation du mouillage des navires dans les eaux intérieures
- BORA BORA : modification des zones de mouillage dans les eaux intérieures
- Zones de mouillage dédiee aux paquebots
- HUAHINE : Réglementation du mouillage des navires dans les eaux intérieures
Sécurité des navires
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Livre 1 – Moyens et procédures
- Commissions régionales de sécurité
- Division 110 Généralités
- Organismes techniques
- Titres de sécurité
Livre 2 – Dispositions techniques relatives aux navires
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Livre 3 – Règles d’approbations des équipements marins
- Détection de l’incendie
- Divers
- Engins collectifs de sauvetage
- Equipements individuels de sauvetage
- Equipements marins
- Extinction de l’incendie
- Feux de navire et matériels de signalisation sonore
- Matériels de navigation
- Matériels de radiocommunication
- Prévention de l’incendie
- Règles d’approbation
- Système d’alerte de sûreté du navire
Livre 4 – Dispositions relatives à la cargaison
Transport maritime interinsulaire
