Règlementation
Escales en Polynésie française et Covid-19
Centre d’examen et gestion des marins
- Qualification des marins pour le transport touristique
- Qualification des marins à la pêche
- Structures de formation agréées
Immatriculation des navires
Navigation, circulation et espace maritime
- Arrêté n°479 CM du 25 avril 2016 relatif aux manifestations nautiques
- La location de véhicules nautiques à moteur (Jet-ski, jet-board, etc.)
- Arrêté-n°-1097-CM-du-17-juillet-2009-relatif-à-la-conduite-des-véhicules-nautiques-à-moteur
- L’activité de Flyboard (utilisation et navigation réglementées)
- Arrêté-n°-1656-CM-du-15-novembre-2012-réglementant-lutilisation-du-flyboard
- L’activité de Jetboard (pratique et utilisation réglementées, location soumise à agrément)
- Arrêté-n°-1433-CM-du-24-septembre-2012-portant-réglementation-du-jet-board
Sécurité des navires
Aide à l’acquisition des matériels de radiocommunication.
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Livre 1 – Moyens et procédures
- Commissions régionales de sécurité
- Division 110 Généralités
- Organismes techniques
- Titres de sécurité
Livre 2 – Dispositions techniques relatives aux navires
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Livre 3 – Règles d’approbations des équipements marins
- Détection de l’incendie
- Divers
- Engins collectifs de sauvetage
- Equipements individuels de sauvetage
- Equipements marins
- Extinction de l’incendie
- Feux de navire et matériels de signalisation sonore
- Matériels de navigation
- Matériels de radiocommunication
- Prévention de l’incendie
- Règles d’approbation
- Système d’alerte de sûreté du navire
Livre 4 – Dispositions relatives à la cargaison
Transport maritime interinsulaire